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Assurance vie : attention à la clause bénéficiaire

, par Celine Black

Si l’assurance vie est connue pour être un produit d’épargne parmi les plus plébiscités par les français, elle n’en reste pas moins un moyen de transmettre un capital après son décès avec des conditions fiscales avantageuses. Aussi, le taux de rémunération de l’assurance vie est à prendre en considération mais la rédaction de la clause bénéficiaire est également à regarder de près.

Désigner des bénéficiaires en cascade

De manière générale, les clauses bénéficiaires standards sont rédigées de cette façon : « Mon conjoint, à défaut mes enfants nés ou à naître, par parts égales entre eux, vivants ou représentés, par parts égales entre eux, à défaut mes héritiers légaux selon les règles de la dévolution successorale ». Cela veut dire que lors du décès du détenteur de l’assurance vie le capital ira dans un premier temps au conjoint. Si celui-ci est décédé également alors cela ira aux enfants et si la personne n’a pas d’enfants ou s’ils sont décédés alors le capital ira aux héritiers. C’est le principe de désigner des bénéficiaires en cascade, cela permet d’éviter de perdre l’avantage fiscal de l’assurance vie au cas où le seul bénéficiaire désigné est lui aussi décédé. Pour cette raison, il est généralement conseillé d’envisager le pire lors de la rédaction de la clause et de terminer celle-ci par : « à défaut mes héritiers légaux ». Ainsi, si aucune des personnes désignées ne peut récupérer le capital, les héritiers restants pourront tout de même bénéficier de l’avantage fiscal de l’assurance vie.

Anticiper les changements de situation

Au-delà de ce premier point d’attention, il faut prendre en compte le fait que les changements de situation peuvent avoir un impact sur l’assurance vie en cas de décès. Aussi en cas de divorce, ou de nouvel enfant, une clause bénéficiaire trop précise peut s’avérer défavorable à certaines personnes. Si le titulaire écrit par exemple « à ma femme Aude, et à mes enfants Clément et Julie », mais qu’entre temps un troisième enfant arrive ou qu’un divorce est prononcé, la clause bénéficiaire ne concernera toujours que « Aude » et les enfants « Julie et Clément » et non une éventuelle nouvelle conjointe ou l’enfant supplémentaire. Il est donc conseillé de désigner ses bénéficiaires par leur qualité et non par leur nom. Par exemple : « A mon conjoint et à mes enfants, nés ou à naître », tout en gardant à l’esprit que rédigé de cette façon la clause prend en compte des enfants futurs mais ne prend pas en compte un premier conjoint éventuel, seul le conjoint au moment du décès est retenu.

Imaginer le pire

Lors de la rédaction de la clause bénéficiaire, il est généralement imaginé que le premier bénéficiaire sera toujours en vie, ou à défaut, le second. Mais dans le cas où lors de la transmission du capital de l’assurance vie le ou la conjoint(e) est aussi décédé(e) et que les enfants le sont également, si les petits-enfants ne sont pas prévus dans la clause bénéficiaire, ils ne pourront pas bénéficier de l’avantage fiscal associé. Pour pallier à cela, il est important de rajouter après certains bénéficiaires la mention « vivants ou représentés ». Exemple : « à mes enfants, nés ou à naître, vivants ou représentés ».

Le choix du montant

En ce qui concerne le capital, si l’on veut avoir son mot à dire sur le montant à donner à chacun, il faut prendre en considération que le montant global de l’assurance vie peut être amené à évoluer dans le temps. Il vaut donc mieux raisonner en pourcentage ou en part afin de s’assurer que le partage ne créé pas de problème le jour où le capital sera transmis. Exemple « A mes enfants à part égale » ou « A mon conjoint à hauteur de 50% puis à mes enfants à part égale ».

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